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Côte d'Ivoire : Acquittement de Gbagbo et Blé Goudé, la juge Olga Herrera dénonce une décision sans aucune motivation écrite
 
La juge Herrera , Tarfusser et Henderson

© Koaci.com – Mardi 15 Janvier 2019 –Les juges à la majorité ont acquitté ce mardi Laurent Gbagbo Search Gbagbo et Blé Goudé Search Blé Goudé poursuivis pour crimes contre l’humanité suite aux violences perpétrées lors de la crise post-électorale de 2010 à 2011.

Les juges Cuno Tarfusser Search Cuno Tarfusser et Geoffrey Henderson Search Henderson ont été favorables à l’acquittement des accusés pour manque de preuves de l’accusation.

Leur collègue Olga Herrera Search Olga Herrera Carbuccia qui a opposé un refus à cette décision donne les raisons de sa dissidence.

D’entrée elle indique dans son document consultable sur le site de la Cour Pénale Internationale (CPI), qu’elle ne désapprouve pas respectueusement la décision de la majorité (les juges Cuno Tarfusser Search Cuno Tarfusser et Geoffrey Henderson), en premier lieu, de rendre une décision sans aucune motivation, et en second lieu, de leur conclusion d'accorder jugement d'acquittement fondé sur le fait qu'il n'y a aucune preuve susceptible de justifier une condamnation pour l'un ou l'autre des deux accusés en l'espèce.

Bien que la majorité de la Chambre ait choisi de donner ses raisons oralement, elle estime qu'étant donné l'importance de ce résultat, elle est obligée d'exposer par écrit le motif de son désaccord.

« En fait, si les parties souhaitaient exercer leur droit de faire appel de la décision de la majorité d'acquitter les accusés, elles le feraient en vertu de l'article 81 du Statut.27. Toutefois, en rendant une décision orale sans motivation, la majorité des juges, la chambre rend effectivement une décision finale d'acquittement qui porte atteinte au droit des parties de demander un examen immédiat en appel », dénonce-t-elle.

En conséquence, selon Olga Herrera, compte tenu du libellé sans équivoque de l'article 74-5) du Statut, ainsi que de la pratique des chambres de première instance précédentes et des droits de l'homme internationalement reconnus, en résumant oralement la décision d'acquittement des deux accusés , la majorité de la Chambre a violé son obligation de rendre un jugement entièrement motivé.

« La majorité de la Chambre a donc commis une erreur de droit et un abus de pouvoir. J’estime que les juges ont violé les droits fondamentaux de procès équitables, qui portent atteinte à l'impartialité et à l'intégrité des juges lorsqu'ils ont décidé de prononcer un jugement d'acquittement oral et sans motif», accuse-t-elle.

Elle reconnait que, tout accusé est présumé innocent jusqu’à preuve de sa culpabilité, et que le droit d’être libéré immédiatement en cas d'acquittement. Cependant, la juridiction est tenue moralement de rendre une justice indépendante et impartiale non seulement pour l'accusé, mais également pour les victimes.


Après analyse des éléments de preuve versés au dossier, la juge estime qu'il existe des éléments de preuve sur lesquels une Chambre de première instance raisonnable pourrait condamner l'accusé.

« Bien que je respecte l’avis du président et ses pouvoirs en vertu de l’article 64.8) b) du Statut, j’estime que le critère applicable est celui de savoir "s'il existe des éléments de preuve sur lesquels une chambre de première instance raisonnable pourrait condamner". J'estime que si ce critère avait été appliqué et avait été clairement informé des parties, la Chambre aurait été en mesure de motiver décision rapide et dans le respect des droits de l'accusé et des autres parties à la procédure. J’estime que l’application de toute autre norme et le manque de clarté quant à la norme applicable dans la présente procédure, aux tentatives visant à atteindre le but de cette procédure et, en définitive, aux droits de toutes les parties, y compris de l’accusé », fait-elle observer.

Sur la base des éléments de preuves présentés et du critère d'examen qu’elle a résumé ci-dessus, elle estime qu'il existe des éléments de preuve suffisants pour qu'une Chambre de première instance raisonnable puisse condamner les deux accusés pour crimes contre l'humanité au titre de l'article 7 du Statut.

Mme Olga annonce qu’elle émettra son avis entièrement motivé en temps utile, tout en gardant à l'esprit l'obligation de m'acquitter de mes fonctions judiciaires de manière appropriée, rapide et sans retard indu.

« À la lumière de ce qui précède, je suis fermement en désaccord avec la décision de la majorité de présenter un résumé oral au lieu d'une décision écrite entièrement motivée expliquant le fondement de la décision d'acquittement prononcée contre les deux accusés, désapprouve également respectueusement leur norme de contrôle qu’ils ont appliquée dans la présente procédure et, en fin de compte, le résultat de la décision de prononcer un acquittement Search acquittement en utilisant la norme de la présomption de doute raisonnable », a conclu la juge Olga Herrera.

La chambre a annoncé  qu’elle rendra sa décision pleinement motivées le plus rapidement possible. La chambre reconnait qu’il aurait été préférable de rendre dès aujourd’hui une décision motivée en détail. Cependant, bien que la règle 1442 du règlement de procédure et de preuves dispose que la chambre doit fournir des copies de ses décisions après les avoir prononcé en audience publique (…).

« La majorité est d’avis que l’obligation du statut 213 du statut du droit m’impose d’interpréter et d’appliquer ledit statut d’une manière compatible avec les droits de l’homme internationalement reconnu, l’emporte sur l’exigence de livrer des motifs pleinement détaillés au moment du prononcé de la décision. Etant donné le volume du dossier des preuves et le degré du détail des arguments avancés par les partis et les participants, et comme la majorité a déjà pris sa décision sous la base de l’évaluation des preuves, la majorité ne saurait justifier le maintien des accusés en détention durant la période nécessaire à la préparation d’un exposé détaillant par écrit l’ensemble de motifs de sa décision (…) », a justifié le président des juges Cuno Tarfusser.

Donatien Kautcha, Abidjan
 
 
24267 Visit(s)    21 Comment(s)   Add : 15/01/2019
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Comments
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See his contributions jordanchoco2020
 
tu es une bonne juge tu as fait ton bara ce qu'on retiendra de tout ça je cite "Après analyse des éléments de preuve versés au dossier, la juge estime qu'il existe des éléments de preuve sur lesquels une Chambre de première instance raisonnable pourrait condamner l'accusé"""" cha...
tu es une bonne juge tu as fait ton bara ce qu'on retiendra de tout ça je cite "Après analyse des éléments de preuve versés au dossier, la juge estime qu'il existe des éléments de preuve sur lesquels une Chambre de première instance raisonnable pourrait condamner l'accusé"""" chacun sa chance au rhdp on accepte les résultats c'est jeu !!!c 'est ca quand tu es garçon....
chacun sa chance koudou a eu pour lui tant mieux pour lui !!!! chacun avec ses démons la nuits a bon entendeur !!!
 
 
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See his contributions golokpan
 
C'est de cette manière de juge dissident que la CPI a refusé mille fois la liberté provisoire à Gbagbo.Nous sommes habitués à ce jeu de rôle.
 
 
 
See his contributions Yassouha Sran
 
VIVE LE PRESIDENT GBAGBO POUR QUE VIVE LA CÔTE D'IVOIRE
 
 
 
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@jordanchoco2020 :Tu dis "ce qu'on retiendra" ; Non .. dis plutôt CE QUE TU RETIENDRAS , pcq tu ne peux pas imposer ta compréhension et ce que tu as retenu d'un procès à tout le monde.. toi c'est ce que tu as retenu dans ce long procès, mais tu fais FI de ce que 2 JUGES CONTRE1 ...
@jordanchoco2020 :
Tu dis "ce qu'on retiendra" ; Non .. dis plutôt CE QUE TU RETIENDRAS , pcq tu ne peux pas imposer ta compréhension et ce que tu as retenu d'un procès à tout le monde.. toi c'est ce que tu as retenu dans ce long procès, mais tu fais FI de ce que 2 JUGES CONTRE1 ont DECIDé, et aussi de leurs ARGUMENTS.. conclusion , ta vision est simplement BIAISéE .
 
 
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See his contributions Mauvais LeMauvais
 
Demain si la nouvelle CEI dit que le RHDP a gagné, ne venez pas pleurer ici. À la guerre comme à la guerre, et n'oubliez surtout pas gbagbo est déjà condamner en Côte d'Ivoire pour vole de banque. 20 ans. ! Il n'a pas encore purgé une seule journée. Regardez pour voir!
 
 
 
See his contributions Mauvais LeMauvais
 
Sur la base des éléments de preuves présentés. La juge Olga estime qu'il existe des éléments de PREUVE SUFFISANTS pour qu'une Chambre de première instance RAISONNABLE, puisse condamner les deux accusés pour crimes contre l'humanité au titre de l'article 7 du Statut."Voilà la mes...
Sur la base des éléments de preuves présentés. La juge Olga estime qu'il existe des éléments de PREUVE SUFFISANTS pour qu'une Chambre de première instance RAISONNABLE, puisse condamner les deux accusés pour crimes contre l'humanité au titre de l'article 7 du Statut."
Voilà la messe est dite. ..la démocratie dit que la majorité l ' emporte. On en prend acte.
 
 
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See his contributions KPAKOUE
 
La majorité est jusque là restée silencieuse. Ce n'est pas parce qu'on parle fort qu'on a forcément raison.Sachons raison gardée.
 
 
 
See his contributions 1
 
tu es un pion d'ocampo le corrompu, aujourd'hui devenu le porte parole des rebelles lybiens. toutes les décisions sont toujours notifiées par écrit à toutes les parties et ce sera fait. tu peux continuer de mentir aux illétrés. entre temps vous avez entrainé le monde entier dans ...
tu es un pion d'ocampo le corrompu, aujourd'hui devenu le porte parole des rebelles lybiens. toutes les décisions sont toujours notifiées par écrit à toutes les parties et ce sera fait. tu peux continuer de mentir aux illétrés. entre temps vous avez entrainé le monde entier dans un un proces qui ne le meritait pas parceque les vrais criminels sont à abidjan. venez les chercher et vous aurez vos preuves.
 
 
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See his contributions Ubiquismus
 
Mme Herrera,Si vous étiez si légaliste, pourquoi avez-vous acceptez de participer à ce procès ??La côte d'Ivoire n'a jamais ratifié les statuts de Rome. Le transfert du Pr Gbagbo à la CPI était également illégal…Alors, la légalité vous intéresse le matin, mais vous vous accommode...
Mme Herrera,
Si vous étiez si légaliste, pourquoi avez-vous acceptez de participer à ce procès ??
La côte d'Ivoire n'a jamais ratifié les statuts de Rome. Le transfert du Pr Gbagbo à la CPI était également illégal…
Alors, la légalité vous intéresse le matin, mais vous vous accommodez à l'illégalité le soir...
 
 
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See his contributions Deku
 
@LeMauvais C'est son analyse à elle, les deux autres ont une analyse différente. D'ailleurs c'est sur l'avis d'un seul juge contre deux que ce procès (lui même illégal) a commencé, donc si l'on s'en tient au droit pur, la CPI n'aurait même dû les juger. N'oublie pas que le procur...
@LeMauvais C'est son analyse à elle, les deux autres ont une analyse différente. D'ailleurs c'est sur l'avis d'un seul juge contre deux que ce procès (lui même illégal) a commencé, donc si l'on s'en tient au droit pur, la CPI n'aurait même dû les juger.

N'oublie pas que le procureur peut faire appel aussi. Gbagbo n'a pas fini de gater le nom de la France, donc ce serait bien qu'il y reste pour un peu plus longtemps, coupable ou non. C'est dans son propre intérêt de révéler la perversion de la France.

A part ça ne nous laissons surtout pas distraire, les français veulent intervenir en RDC aussi.
 
 
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See his contributions Deku
 
Le procès en lui même est illégal pour commencer l'avis de cette juge n'est qu'une mise en abîme inappropriée.
 
 
 
See his contributions de
 
"Etant donné le volume du dossier des preuves et le degré du détail des arguments avancés par les partis et les participants, et comme la majorité a déjà pris sa décision sous la base de l’évaluation des preuves, la majorité ne saurait justifier le maintien des accusés en détenti...
"Etant donné le volume du dossier des preuves et le degré du détail des arguments avancés par les partis et les participants, et comme la majorité a déjà pris sa décision sous la base de l’évaluation des preuves, la majorité ne saurait justifier le maintien des accusés en détention durant la période nécessaire à la préparation d’un exposé détaillant par écrit l’ensemble de motifs de sa décision" . c'est simple comme bonjour, on parle d'EVALUATION DE PREUVES ET ARGUMENTS VANACés .. donc Mme Olga , ça répond pleinement
 
 
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See his contributions KPAKOUE
 
Il semble qu'il y a une crise de confiance entre les juges eux mêmes. Par le simple fait que la décision n'a pas été écrite, le commun des mortels pourraient que quelque chose ne tourne pas rond.
 
 
 
See his contributions XIX
 
Justice Herrera, si vous cherchez des criminels, allez dans votre pays où les noirs sont dépossédés de leur nationalité Dominicaine sous prétexte que ce sont des Haïtiens, que vous traitez avec tant de mépris et brimez tous les jours.
 
 
 
See his contributions Peace101
 
Il est étrange cette démarche de la majorité. Cela donne l'air d'un coup savamment préparé mais bon, il faut respecter la décision. Je suis légaliste en tant qu'observateur. Il est evident que l'évasion a été orchestrée. On observe... On avance... Le monde n'est pas toujours parf...
Il est étrange cette démarche de la majorité. Cela donne l'air d'un coup savamment préparé mais bon, il faut respecter la décision. Je suis légaliste en tant qu'observateur. Il est evident que l'évasion a été orchestrée. On observe... On avance... Le monde n'est pas toujours parfait. Des tueurs en série comme gbagba se promènent toujours.
 
 
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See his contributions paulalain
 
C'est pitoyable d'entendre certaines personnes résonner comme à l'accoutumée. Qualifier la juge Herrera de "bonne" reviendrait à dire que les deux autres juges sont "mauvais". Or il nous souvient que le juge Henderson a été toujours contre toutes les demandes de libération provi...
C'est pitoyable d'entendre certaines personnes résonner comme à l'accoutumée. Qualifier la juge Herrera de "bonne" reviendrait à dire que les deux autres juges sont "mauvais". Or il nous souvient que le juge Henderson a été toujours contre toutes les demandes de libération provisoire du Présient Gbagbo. Toutes ces 13 fois, les calomniateurs diraient qu'il a été un "bon" juge. -:)
Maintenant que la décision finale est tombée, il devient "mauvais" selon les partisans de la pensée unique. Évidemment, ça ne nous étonne pas, venant d'un militant du RHPD/RHDP pour laquelle la justice ivoirienne travaille. Puisque ADO et son RHDP ont embastiller les libertés et les institutions de la Republique, et la justice ivoirienne marche au pas des Adorateurs, il faudrait que la justice internationale en fasse autant.
Certes, cette dernière a jusqu'ici marché aux ordres des puissances impérialistes et les juges ont finalement compris.
Moi, je dirais qu'il ne suffit pas seulement d'être un "bon", mais d'être un "bon" juge e d'avoir le COURAGE NÉCESSAIRE POUR DIRE NON AUX PUISSANCES ESCLAVAGISTES
DIRE LE DROIT ET RIEN QUE LE DROIT MALGRÉ LES PRESSIONS DE PART ET D'AUTRE ET SURTOUT QUAND LES PUISSANTS DE CE MONDE SE SONT LIGUÉS CONTRE UN HOMME SANS DÉFENSE, C'EST CE QU'ON APPELLE LA VRAIE JUSTICE...
Pour moi, la juge Herrera a beau être bonne. Gbagbo avait été maintenu en prison bien que 2 juges sur 3 avaient déclaré les éléments de preuves du Procureur insuffisants. Ce procès n'aurait jamais dû avoir lieu. Mais, c'est la justice des hommes.
"Nous irons jusqu'au bout", avait déclaré le Président Gbagbo. La vérité finit toujours par triompher.
MAINTENANT LAISSONS TOMBER LES HAINES ET LA POLITIQUE POLITICIENNE ET FAISONS PLACE DANS NOS COEURS À LA VRAIE RÉCONCILIATION ET NOS À LA RANCOEUR.
 
 
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See his contributions sentinel
 
Je m’inscris dans cette annale pour souhaiter la bienvenue à Gbagbo et son Lieutenant Goudé et que leur libération ne crée point d’autres itinéraires qui serviront de prétextes pour instaurer le chienlit qui risquerait encore de nous renvoyer à la case départ des conflits intermi...
Je m’inscris dans cette annale pour souhaiter la bienvenue à Gbagbo et son Lieutenant Goudé et que leur libération ne crée point d’autres itinéraires qui serviront de prétextes pour instaurer le chienlit qui risquerait encore de nous renvoyer à la case départ des conflits interminés dont ce beau pays n’en a nullement besoin.

La Côte d’Ivoire « en global » vaut mieux que ces grottes dans lesquels certains parmi nous semblent être issues et il faudra pouvoir comprendre qu’on peut bien vivre ensemble sans avoir recours aux instincts primitifs qui nous animent par moment dans nos débats. De la manière que nous ne pouvons pas être tous BETE, AKANS ou DIOULAS, c’est de la même manière que nous ne saurons être tous MUSULMANS ou CHRETIENS.

Ne l’oublions jamais, il y a eu une crise identitaire qui a bel et bien secoué ce pays. A cause de la mauvaise politique que des femmes et hommes d’alors avaient instaurée, nous avons assisté aux différentes frustrations et débordements qui ont entraines la mort. Ceci n’est pas de la fiction car je suis de ceux-là qui ont été victimes de cette barbarie.

Je suis aussi de ceux la qui attendent une réconciliation vraie des enfants de la Cote d’Ivoire. Une réconciliation truffée aux ordres politiciens ne saurait émergée ! Que l’on ne se fourre pas doigt dans l’œil, l’homme ne peut vivre des infrastructures alors que le moral est sapé.
Je ne pense pas que la stratégie utilisée par le régime en place pour vouloir conquérir le pouvoir de 2020 est la bonne. Il y a un adage de chez nous qui dit qu’On ne mord pas quelqu’un qui a son doigt dans votre bouche ; Il y a des querelles internes qu’il faut savoir taire. Toutes ces campagnes d’intimidation ne feront que fortifier tous ceux qui commencent à ressentir un dégout pour ces manœuvres dilatoires dont la subtilité risque nous conduire droit dans des bas-fonds sans issue de sauvegarde.

A ces apprentis sorciers qui contrôlent et ont le pouvoir d’Etat aujourd’hui : vous n’êtes pas immunes, ça je peux bien vous le garantir. Il y a bel et bien des traces qui sont difficilement à masquer J’en ai vu ailleurs par le passé. Je vous dis simplement d’aller « doucement ». On ne tire pas indéfiniment sur ses anciens alliés d’hier à cause des tendances égoïstes, vous êtes entrain de perdre toute faculté de discernement et vos actions risquent nous engloutir dans des marrées insurmontables.
Nous pouvons faire mieux que ça !
 
 
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See his contributions Mauvais LeMauvais
 
Deku, même si nos opinions divergent, tu es parmi ceux qui supporte gbagbo le seul à avoir l'esprit clair. Pour les autres, on dit rien ,😁😂😁 je te donne partiellement raison, il n'aurait pas dû être jugé... à l'extérieur, mais en Côte d'Ivoire!
 
 
 
See his contributions ILLUSIONS PERDUES
 
bla bla bla bla bla!!! tantie si tu veux faut manger LG & BG... actu ns lapons les ivoires à la gare de gagnoa. le coupable c'est bien notre très cher Moro Naba.
 
 
 
See his contributions Peace101
 
Mon cher @Paul ou @Paulin… Tu es vraiment confus dans ton identité. Il faut choisir. On ne peut pas s’appeler @Paulalin même dans l’anonymat… Okay ? Rires… Juste pour te chahuter un peu. Ceci dit, en tant qu’observateur, je salue ta dernière phrase. Mais, regarde bien. Les premie...
Mon cher @Paul ou @Paulin… Tu es vraiment confus dans ton identité. Il faut choisir. On ne peut pas s’appeler @Paulalin même dans l’anonymat… Okay ? Rires… Juste pour te chahuter un peu. Ceci dit, en tant qu’observateur, je salue ta dernière phrase. Mais, regarde bien. Les premiers va-t-en-guerre seront les bétés et assimilés frontistes dont tu es proche. La preuve aujourd’hui, ils étaient tous dans une orgie d’injures du gouvernement et de Ouattara. Tu vois… On essaie d’avancer dans la paix, comme Nanan Boigny nous l’a enseigné, mais les animaux frontistes se branleront dans leur aigreur, haine et violence… Dans tous les cas, on va avancer… On observe…
 
 
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See his contributions Deku
 
@Peace 101 les occidentaux qui l'ont placé là-bas vont orchestrer sa sortie? Peut-être pour sauver leurs intérêts.
 
 
 
 
 
 
 
 

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