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Côte d'Ivoire : Aménagements constitutionnels, Ouattara propose la suppression de la Cour Suprême et le ticket Vice-Président - Président lors de l'élection présidentielle
 

Côte d'Ivoire : Aménagements constitutionnels, Ouattara propose la suppression de la Cour Suprême et le ticket Vice-Président - Président lors de l'élection présidentielle

 
 
 
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 Il y a 3 mois
 
 
 
 
 
© Koaci.com - jeudi 05 mars 2020 - 14:55

Alassane Ouattara ce jeudi à Yamoussoukro après avoir annoncé qu'il ne se présenterait pas à la présidentielle d'octobre prochain


Dans son adresse sur l’état de Nation à l'occasion de la session extraordinaire des parlementaires qui s'est tenue à Yamoussoukro, Alassane Ouattara a dévoilé les aménagements de la Constitution, comme sur place relevé par KOACI.


Ils prennent compte des propositions du Président du Comité des experts, chargé de la rédaction de l'avant projet de Constitution.


Dans ces aménagements techniques, le Président de la République propose la suppression du ticket, Président - Vice-Président lors de l'élection présidentielle et la suppression de la Cour Suprême.


«La première modification importante est relative au statut du Vice-Président de la République. En effet au regard de notre expérience actuelle. Je propose au lieu d'un ticket que le Vice-président soit nommé par le Président de la République avec l'accord du parlement, comme c'est le cas présentement. Avec la Constitution du 8 novembre 2016, qui a vu la nomination de Daniel Kablan Duncan à la fonction de Vice-Président avec l'accord du parlement, le couple Vice-président, président de la république a fonctionné de façon efficace et harmonieuse. Ce qui a permis une collaboration étroite et efficace au sommet de l'exécutif. C'est donc l'expérience heureuse d'un vice-président nommé après l'élection du Président de la république que je voudrait proposer de pérenniser par la modification de l'article 55 et cette modification induit celles des articles, 56, 57, 59, 62, 78 et 79 », a-t-il précisé.


 

La deuxième réforme importante concerne le pouvoir législatif avec la modification de l'article 90. Selon le Président de la République, elle est relative à la continuité parlementaire. Ainsi en qu'à d'impossibilité d'organiser des élections parlementaires dans les délais prescrits par la Constitution. (Actuellement c'est décembre 2020). Il est proposé que le parlement demeure en fonction jusqu'à l'organisation des prochaines élections.


La troisième réforme majeure que Ouattara propose a trait à l'organisation judiciaire. Elle vise à consacrer la cour de cassation et le conseil d'Etat, comme des institutions de la république au même titre que la cour des comptes. 


Ainsi la cour de cassation, le conseil d'Etat et la Cour des comptes deviennent les trois institutions juridictionnelles représentatives du pouvoir judiciaire. 


 

Cette réforme qui a pour conséquence la disparition de la cour suprême répond au souci d'une rationalisation institutionnelle en vue d'un meilleur fonctionnement des institutions judiciaires. La modification proposée porte en conséquence sur les articles 143,144, 146 et le chapitre 4 du titre 9. Elle implique la modification de l'article 160.


«Les autres réformes envisagées suite aux observations formulées par le comité des experts consistent en l'aménagement au redressement d’omissions ou la reformulation de certaines dispositions. Elles concernent, les articles 74, 90, 94,101,109, 134,137,177, et 182. Le contenu de ces aménagements sera détaillé dans l’exposé des motifs du projet de loi portant révision de la Constitution » a conclu le Président de la République qui a assuré que ces réformes ne sont dirigées contre personne. 


Wassimagnon


 
 
  Par Koaci
 
 
 

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fmk
Ah ça ! Donc plus à deux ! Hmm hmm, on revient comme avant alors
 
 il y a 3 mois     
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Symbioz
dao le colérique haineux tribaliste et sectaire craint un ticket pdci-fpi qui le mettrait ko dès le premier tour... Ou encore un ticket pdci-soro toujours ko au premier tour... voilà la vérité sur la réforme constitutionnelle... Ce sinistre dictateur connaît sa fin dans tous les cas.. plus aucun rattrapé à la tête de la CI.. C'est ça qui est la vérité
 
 il y a 3 mois     
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Zezeto
oui oui on t'a compris c'est bon. Tjr plein de haine. c'est crise cardiaque qui va te tuer toi là
 
 il y a 3 mois
Peace101
Hmmm... C'est ambitieux cela. Moi, je pense qu'un amendement ESSENTIEL manque à l'appel. Il faut réintroduire la LIMITE D'ÂGE. Ne pas avoir de limite d'âge n'a rien de différent que ne pas avoir de.limite d'âge. Je le répète quitte à l'appliquer au cycle prochain MAIS il nous faut une limite d'âge. Ceci dit, c'est quoi même cette histoire de Conseil d'état ? En lieu et place de la Cour Suprême à supprimer, c'est plutôt le Cour Constitutionnelle qui est de trop et superflue. Si l'on parle de rationalisation institutionelle, je crois plutôt que cette cour doit disparaitre. D'ailleurs par expérience, combien de fois entend-on parler de cette cour si ce n'est rarement... SEM OUATTARA, je vous demande solennellement, IL FAUT UNE LIMITE D'ÂGE... C'est vital pour le futur de notre pays... On doit avancer sur ce volet...
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Pour étayer mes propos plus haut, imaginons un président élu à 85 ans et qui doit faire deux mandats, soit finir à 95 ans... Soyons sérieux, il ne sera pas celui-là qui dirigera ce pays. Ce sera ou bien sa femme (généralement plus jeune) ou quelqu'un dans l'ombre dans le serail (cas du Zimbabwe avec Mugabé). Toujours est-il que ce sera dangereux que de telles personnes autour du président élu aient de tels pouvoirs car n'ayant pas été élus et par conséquent étant non-comptables devant le peuple. IL EST PLUS QUE PRIMORDIALE D'AVOIR UNE LIMITE D'ÂGE... On observe...
 
 il y a 3 mois     
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Gougnon
Une fois n'est pas coutume dèh!!!!!!. Ibièkissè qui critique dramane ?????. Ça vient, beaucoup ici, vont bientôt changer de veste!!. Regardez seulement!!. De toutes les façons ce qui va tomber sur le RHPD, dramane le sait voila pourquoi il préfère fuir avant. Dis moi Ibièkissè affaire de cei là, tu ne fanfaronnais pas ici que l'affaire était bouclé géré???. Voila que dramane sachant ce que la CADHP lui réserve bientôt, essaye de se rattraper. Ainsi en bon dictateur, il modifie une loi qu'il a fait voté par ses godillots à l'AN. Sa loi qu'il a fait voter dit que la cei est constitué de 15 membres. Et tout seul il decide de faire passer ce nombre de 15 à 16 avec effet immédiat. Quand on vous dit que dramane est un marmailleur et que nous sommes dans une république bannière, en voici encore la preuve. Il ne disait pas à qui veut l'entendre que la cei était équilibrée et que l'opposition y était représenté dignement???.. D’où lui vient cette idée de déséquilibrer sa cei dont il était si fier en vantait les mérites de celle-ci. Je dis ooh, beaucoups ici seront surpris de la série de reculade dont va faire preuve dramane dans les mois qui s’annoncent. Fini les fanfaronnades!!!!!.
 
 il y a 3 mois
Wence
Avec la Constitution du 8 novembre 2016, qui a vu la nomination de Daniel Kablan Duncan à la fonction de Vice-Président avec l'accord du parlement, le couple Vice-président, président de la république a fonctionné de façon efficace et harmonieuse. Ce qui a permis une collaboration étroite et efficace au sommet de l'exécutif. C'est donc l'expérience heureuse d'un vice-président nommé après l'élection du Président de la république que je voudrait proposer de pérenniser par la modification de l'article 55 et cette modification induit celles des articles, 56, 57, 59, 62, 78 et 79 », a-t-il précisé. Je pense que cela veut dire la nomination du vice-president par le PR apres son election sera introduite dans la constitution au regard de l'efficite que cela a produit dans l'experience actuelle.
 
 il y a 3 mois     
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Batuta
un président de 100 ans démocrates est toujours mieux que ce dictateur hideux et voyou. Bye Bye! ... et Bandécon!
 
 il y a 3 mois
jordanchoco2020
les chaine camer bande de con vont toutes tomber looooooooooooooool !!!!fini le financement de SORO lol et mes frere camer je parle de ceux qui ont la Bouche maintenant la RCI vous regarde parce que avec votre Biya qui a trop je peux meme plus compter les mandats pardon je veux plus voir vos bouche dans affaire des ivoiriens maintenant on vous regarde liberer le Cameroun pardon doucement avec vos frere anglophone tchrrrrrrrrrrrrrrr
 
 il y a 3 mois     
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Batuta
les Ivoiriens ne verront plus le visage hideux et les cheveux crépus de ce dictateur. Bandécon!
 
 il y a 3 mois     
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Zezeto
Tu peux mettre son portait dans ta chambre, ton téléphone ou acheter le pagne ou bien tu vas tjr sur YouTube
 
 il y a 3 mois
@Marius
La constitution de 2016 n'était donc pas si «parfaite» que ça, comme le boucher de sindou l'a fait croire à ses abrutis d'ADO moutons et leurs sauvages assimilés, et dans le temps, aux eberlués du pdci. Supprimez les articles, alinéas et autres dispositions de la constitution seulement, revenez à la constitution d'avant; mais, en octobre 2020, les ivoiriens se mobiliseront pour dégager cette secte terroriste du pouvoir.
 
 il y a 3 mois     
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Zott
Quel est ce nebuleux comité d'experts qui suggère des modifications à la constitution ivoirienne ? Ce comité est composé de qui ? Quels sont les membres de ce comité ?
 
 il y a 3 mois     
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Zezeto
en tout cas il est composé de gens qui ont de lalégitimité
 
 il y a 3 mois
jordanchoco2020
@marieus @batuta@symbioz c'est dur vous avez tapé poteau même la sorti est classe dans la vie y'a des gens classe et y'a des joueisseurs fainéants le bilan est la lol !!! @peace laisse cette histoire d'age les dynasties politique post FHB c'est fini !!! regarde whisky Bédié comme disait Zezeto doit avoir chaud a bon mais avec qui je vais faire palabre pour distraire les gens lol
 
 il y a 3 mois     
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Zezeto
Je me remémore le dîner de soro avec les blancs là au cours duquel il n'a pas arrêté de dire que le PRADO veut confisquer le pouvoir.... C'est dur d'être con hein. Les mêmes blancs là tu vas leur dire quoi encore et ils vont te croire? Un simple loser.De plus il y a une telle différence de niveau entre lui et le PRADO...que jamais les ivoiriens ne vont confier leur destin à un tocard pareil. Tu es le plus grand perdant de cette sortie du PRADO. Tu as eu un simple Master en ligne. On te dit fait stage d'abord et nyamsi te dit tu es fort...voila affaire là. Tocard va. Les gens qui sont restés sont les meilleurs et ont bien appris. Le Ouattarisme c'est pas seulement alassane. C'est une doctrine de gouvernance basée sur la competence et la culture du résultat. Tu n'as rien vu d'abord petit.
 
 il y a 3 mois
Augier
La montagne a accouché d'une souris. C'est une autre reculade.Et pourquoi il n'a pas touché à l'âge,lui qui dit vouloir écarter les vieux.@Symbioz dit vrai. Sinon tout ce vuvuzela pour ça.Il a crée la vice-présidence.S'il l'enlève ça nous fait quoi? La peur du syndrôme compaoré les a fait réculer.La honte!
 
 il y a 3 mois     
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Augier
Après plus de 50 000 morts qu'il a "provoqué"
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Rappelons au dumb_rius de demander à sa pondeuse laquelle des constitutions au monde est parfaite. Même la constitution de la plus vieille des démocraties, celle des USA, a été amendée plus d'une douzaine de fois. Les amendements sont exactement ce qui rendent les constitutions pérennes... Pinhead de lignée de pinheads..
 
 il y a 3 mois     
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@Marius
Ah bon ?! Pauvre fils de sperme frelaté et de la djandjou de pondeuse. Aucune constitution n'est donc parfaite dans ce monde ! Tu m'étonnes abruti ? Et pourtant, tu étais en admiration quand ton violeur de sindou l'a qualifiée de «parfaite», de facteur de réconciliation et mieux, de facteur de stabilité du pays. Au finish que de la diversion car le diable de sindou avait pour ambition de se répresenter. Mais, l'uppercut du pdci à contrecarré son projet machiavélique. Salope abrutie par l'odeur fétide des hémorroïdes exsudantes puantes de sa chienne de pondeuse. Lignée de prostituées. Loll
 
 il y a 3 mois
Zezeto
Guei Robert tu vois ce qu'on appelle balayer la maison?
 
 il y a 3 mois     
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BenMar87
l'ambition crée des monstres...
 
 il y a 3 mois     
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baryond
Renoncer à quoi? On renonce à quelque chose dont on a au préalable droit. A la rigueur cela ne méritait meme pas declaration. On n'a pas entendu Obama, ou aucun autre président américain ayant effectué ses deux mandats, dire qu'il renonçait à un 3e mandat dont il n'avait pas droit.
 
 il y a 3 mois     
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Symbioz
Merci frère t'as tout dit...
 
 il y a 3 mois
Ziegler
PRADO, pour moi vous resterez toujours un grand homme inégalé en RCI. Vous venez de démontrer encore une fois que vous êtes différents de tous ces cancres qui vous ont précédés (bien sûr en dehors de FHB). Vous sortez par la grande porte sans avoir tripatouiller la constitution pour éliminer tous ceux qui ont transpiré pour vous écarter de toutes les élections en RCI. Merci PRADO, merci pour tout ce que vous avez fait pour hisser très haut la RCI. Nous attendons vos consignes; que ce soit Hubertine, Korotoumou, Flavien.... nous te suivrons forever.
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Laissez-moi rire... Y'a un animal et son afakaya qui parle de critiquer Ouattara... Lollll... D'abord, la limite d'âge, je supporte cela en tant qu'observateur depuis belles lurettes. Donc, si tu cherches un scoop, certainement ici en rapport avec @Peace101, ta pondeuse pourra t'en trouver ailleurs (suis mon regard)... De deux, je ne suis pas un fanatique et sauvage comme toi suiveur aveugle d'un chien en exil... Je suis observateur et indépendant... Pinhead...
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Lollll... Sacré @Peace101, il a encore touché le s.o.b. dumb_rius là où ça fait mal... Ne t'essouffle pas... Allons-y... J'ai toute une liste de vétérinaires agréés pour nettoyer les fosses sceptiques commines de ta pondeuse train-train... Ça va aller... Riresssss....
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
@jordanchoco2020... MDRRRR... En tout cas, tu as raison. Le saoulard vieux bédié va commencer à faire des cauchemars à partir de cette nuit... Riresss... On avance...
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Le batard_ta lui va devenir fou avec cette nouvelle... Il a besoin vraiment d'être admis aux urgences chez le vétérinaire... Riresssss...
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Je crois pour ma part que que le ticket présidentiel est une bonne idée. Le colistier, c-a-d le VP est choisi par celui qui est désigné par son parti à la.l suite de primaires. Donc, bien entendu que ce dernier devrait être en parfaite symbiose avec le candidat désigné par le parti SINON il ne sera jamais choisi par ce dernier. Simple. Je crois pour ma part en outre que cela compliquera l'équation car quand on dit un VP nommé et approuvé par le Congrès ou parlement cela suppose que ce parlement ou congrès est de votre bord. Que fera le PR alors le jour où le parlement sera aux mains d'un autre parti ? De l'opposition ? Il pourrait avoir des blocages monstres... On veut copier les USA, c'est bien mais évitons les erreurs inutiles qui créent des blocages parfois même dans leur pays... Je ne suis qu'un simple observateur de passage...
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Lollll... Courage pauvre ignorant sauvage dumb_rius... Riresssss... Je viens de te prouver encore que tu es mon petit chien suiveur malgré tes quelques dents jaunies concassées qui te reste dans la da la gueule... Quelque soit la le degré de puanteur des vannes publiques des entrailles souillées de ta djantra pondeuse, je trouverai un vétérinaire pour la nettoyer ou essayer au moins de calmer ses odeurs... On avance... Pinhead de lignée de two-two Pinheads...
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
On a dit quoi encore qui dérangerait quoi ou qui à KOACI ?
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Russell Westbrook
 
 il y a 3 mois     
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Batuta
Bon! Il y a des cars gratis en direction de la haute volta de la guinee et du mali. Les bictogo, kandia, sidiki préparez vos bagages hein! Bandécon!
 
 il y a 3 mois     
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Peace101
Par ailleurs, et si l'on supprimait le Conseil économique et sociale... ?
 
 il y a 3 mois     
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